Libertes & Internets

[L’Express – 22/02/2011]

Selon nos informations, Mark Kennedy, un agent des services britanniques infiltré au coeur des mouvements « alter », a livré des précisions importantes sur les déplacements de Julien Coupat à l’étranger.

Il y aurait aussi un boulot socio-historique à faire sur la « franc-maçonnerie » des anciens du Lycée Carnot de Tunis.. de Seguin à Halimi en passant par Boujenah et Wolinski, dans certains milieux politico-économico-parisiens, si vous mentionnez que vous êtes un ancien de Carnot, tout de suite des portes s’ouvrent… et les passerelles Paris-Tunis sont nombreuses…

[Hicham Hamza – Oumma.com –  18 février 2011]

Embarrassant. Oumma dévoile les images inédites du couple Guigou -aujourd’hui au cœur de la controverse tunisienne- lorsqu’ils vantaient les actions de l’Ipemed, une association co-présidée par Aziz Miled. Proche de la ministre Michèle Alliot-Marie, cet homme d’affaires avait soutenu le régime policier de Ben Ali.

« Bizness is bizness ». Avant le départ de Ben Ali, Oumma avait déjà mis en lumière l’existence d’un lobby singulier, surnommé le « clan des Tunisiens » , en évoquant notamment le cas significatif de la ministre Michèle Alliot-Marie et de son indulgence- depuis des années -envers les exactions du régime. Aujourd’hui, c’est le camp politique adverse qui se retrouve éclaboussé. Membre du PS, ancienne ministre et aujourd’hui députée, Elisabeth Guigou était également, jusqu’à jeudi, co-présidente du comité de parrainage politique d’un think-tank euro-méditerranéen dénommé l’Ipemed (Institut de prospective économique du monde méditerranéen). Une révélation embarrassante du Canard enchaîné l’a finalement incité à présenter sa démission « pour éviter tout soupçon de confusion » : l’association fondée et dirigée depuis 2006 par son mari, Jean-Louis Guigou, est également co-présidée, depuis décembre 2009, par Aziz Miled, un entrepreneur tunisien qui a largement tiré profit du système Ben Ali. La députée socialiste a cependant tenu à préciser qu’elle ne se désolidarisait pas totalement de cet organisme puisqu’elle indique vouloir « continuer à soutenir l’action d’Ipemed pour une meilleure coopération euro-méditerranéenne ».

Un jet privé plutôt qu’une Porsche

Ancien adhérent au parti présidentiel du RCD et ex-supporter d’une nouvelle candidature de Ben Ali, Aziz Miled est dorénavant impliqué dans « l’affaire Alliot-Marie » : c’est lui qui a prêté son avion personnel à la ministre des Affaires étrangères lors de son séjour en Tunisie durant les dernières vacances de Noël. Susceptible d’un conflit d’intérêt, ce mélange des genres est d’autant plus grave qu’il s’est déroulé au début de l’embrasement populaire qui gagna alors la Tunisie, à la suite de l’immolation de Mohamed Bouazizi. La gauche -et notamment le Parti socialiste d’Elisabeth Guigou- exige depuis plusieurs semaines la démission de Michèle Alliot-Marie. Problème : la proximité du couple Guigou –tous deux membres de l’équipe de direction de l’Ipemed- avec Aziz Miled -un loyaliste de Ben Ali placé à sa tête- pose la question de leur indépendance, politique et financière, à l’égard de l’ancien régime policier. D’autant que l’affairiste tunisien ne manque pas d’aplomb pour poser en philanthrope, quitte à énoncer des contre-vérités : ainsi, celui qui mit à disposition du couple ministériel Michèle Alliot-Marie/Patrick Ollier son jet privé avait affirmé, dans un entretien de février 2010 pour le magazine Les Afriques, qu’il n’était pas homme à gaspiller son argent pour s’octroyer des signes ostensibles de richesse : « Etant moi-même issu d’un milieu modeste, j’ai choisi de réinvestir l’écrasante majorité des bénéfices de mes sociétés pour créer des emplois et donner des opportunités aux moins nantis, au lieu de m’offrir un jet privé ou de rouler en Porsche. C’est ma manière de redistribuer l’argent que j’ai gagné ».

Une compromission avec un tel personnage explique sans doute la diffusion précipitée, lundi dernier, d’un vibrant appel -officiellement destiné à l’Union Européenne- par le comité de parrainage de l’Ipemed, favorable désormais à la transition démocratique en cours. (suite…)

Pas étonnant que le Parti Socialiste… et notamment le « candidat déclaré » Delanoë, enfant de la Tunisie et thuriféraire de Ben Ali- soit aussi silencieux sur la révolution tunisienne… quand il s’agit de défendre ses vacances au soleil et la lutte contre le phantasme barbu, il est facile de ne pas entendre les hurlements des torturés dans les prisons de Tunis et Skub…

[Afrik.com – 18/01/2011]

[Jeffrey St. Clair – Voltaire – 16/02/2011]

La communauté internationale a condamné avec force les pirates-pêcheurs somaliens et leur a déclaré la guerre, tout en dissimulant derrière un voile de discrétion les opérations des flottes qui se consacrent à la pêche illégale non déclarée et non réglementée. Ces flottes en provenance du monde entier pratiquent la pêche furtive et déchargent des déchets toxiques dans les eaux somaliennes depuis la chute du gouvernement de ce pays, il y a dix-huit ans. Lorsque le gouvernement somalien s’effondra, en 1991, les intérêts étrangers saisirent l’occasion pour entreprendre le pillage des richesses alimentaires marines de la nation et faire de ses eaux échappant à toute surveillance la décharge des déchets nucléaires et toxiques.

Selon le Groupe de travail en haute mer (HSTF, sigle en anglais), en 2005, plus de huit cent bateaux de pêche [IUU] opéraient dans les eaux somaliennes, tirant profit de l’incapacité dans laquelle se trouvait le pays de surveiller ses eaux et ses zones de pêche. Les bateaux IUU puisent chaque année dans les eaux somaliennes des fruits de mer et des poissons pour une valeur globale de 450 millions de dollars : ils privent ainsi la population somalienne, l’une des plus pauvres du monde, d’une source inestimable de protéines et ruinent les pêcheurs, privés de leur gagne-pain.

Dès le début des années 90, on enregistrait des réclamations concernant le largage de déchets toxiques et la pêche illégale, mais il a fallu que le tsunami dévaste le pays, en 2004, pour qu’apparaissent les pièces à conviction [1]. Le Programme des Nations unies pour l’environnement (PNUE) a signalé que le tsunami a poussé des conteneurs oxydés, pleins de déchets toxiques, jusqu’aux terres du Puntland, dans le nord de la Somalie.

Nick Nuttall, porte-parole du PNUE, a déclaré à la chaîne arabe Al Jazeera que lorsque les conteneurs furent éventrés par la force des vagues, on a pu découvrir que des inconnus se livraient à une « activité terrifiante » depuis plus de dix ans. « La Somalie sert de décharge pour les substances dangereuses depuis le début des années 90 et cela s’est prolongé pendant toute la durée de la guerre civile », ajoute-t-il. « Les déchets sont de natures diverses : on y trouve des résidus radioactifs d’uranium, pour l’essentiel, mais aussi du plomb, des métaux lourds comme le cadmium et le mercure, ainsi que des déchets industriels, hospitaliers et chimiques : de tout ! »

Nuttall précise que depuis que les conteneurs ont échoué sur des plages, des centaines d’habitants de la côte sont tombés malades, souffrant d’hémorragies abdominales et buccales et d’infections de la peau, entre autres maladies. « Ce qu’il y a de plus alarmant, ce sont les déchets nucléaires.  Les résidus radioactifs d’uranium menacent les Somaliens de mort et détruisent totalement l’océan », précise-t-il. (suite…)

[Guillaume Champeau – Numérama – 16/02/2011]

Pour envoyer un e-mail ou un courrier recommandé aux abonnés qu’elle souhaite avertir, l’Hadopi se base sur le PV de constat d’infraction établi par les agents assermentés des ayants droit. Mais il est impossible pour les abonnés d’en contester la validité. L’Hadopi refuse de le transmettre au justiciable, au motif étrange qu’il ne contiendrait aucune donnée personnelle le concernant.

Comme vous le savez peut-être, nous avons publié depuis longtemps sur les forums de Numerama un modèle de réponse à l’Hadopi dont peuvent s’inspirer les abonnés avertis par la Haute autorité pour la diffusion des oeuvres et la protection des droits sur Internet. Nous l’avions construite dans le but d’obtenir les éléments sur lesquels pourrait éventuellement s’exercer un recours, en vue de faire annuler les avertissements reçus.

Notre modèle de réponse proposait de demander à l’Hadopi « de bien vouloir me transmettre copie intégrale du procès verbal de constatation des faits susceptibles de constituer un délit de contrefaçon, qui témoigne d’une probable intrusion frauduleuse dans mon système informatique« . En effet, l’abonné qui estime qu’il n’a pas lui même piraté peut vouloir déposer une plainte contre X, et apporter le PV comme pièce essentielle au dossier. C’est d’ailleurs ce que recommandait la présidente de la Commission des droits de l’Hadopi Mireille Imbert-Quaretta, lorsqu’elle disait au mois de novembre 2010 qu’une « éventuelle plainte déposée en raison d’un piratage de son accès à internet fait partie des comportements qu’on appréciera » pour ne pas faire sanctionner l’abonné par un tribunal. La communication du PV est d’autant plus importante pour une telle plainte qu’en totale violation du code de procédure pénale, l’Hadopi ne transmet pas elle-même aux parquets les faits de contrefaçon dont elle a connaissance à la réception des procès verbaux.

La communication du PV est aussi essentielle pour qui souhaiterait en contester la validité devant les tribunaux, pour le faire annuler. Comme nous le disions encore lundi à propos de l’avertissement reçu semble-t-il à tort par les parents d’un candidat du Parti Pirate, la validité du processus de collecte des adresses IP est fortement douteuse. Les outils utilisés par la société privée TMG n’ont fait l’objet d’aucune procédure de certification, ni d’aucun contrôle du processus, comme l’avait dénoncé la CNIL. Faire annuler le PV, c’est aussi faire annuler le premier avertissement qui a pour effet d’ouvrir un délai pendant lequel une éventuelle récidive provoque l’envoi d’un recommandé, qui lui-même ouvre un délai pour la transmission au tribunal. Contrairement à ce que prétend l’Hadopi, la chaîne pénale commence dès l’envoi du premier e-mail.

Mais la Haute Autorité refuse de communiquer le PV à l’abonné qui en fait la demande ! L’un de nos lecteurs qui a utilisé notre modèle de réponse a en effet reçu une fin de non recevoir par l’Hadopi. « Vous avez souhaité recevoir la copie du procès verbal de constatation des faits qui vous sont reprochés. A ce stade de la procédure, nous ne pouvons accéder à votre demande dans la mesure où ce document ne contient pas de données à caractère personnel vous concernant« , affirme l’autorité administrative dans sa réponse.  Une réponse tout simplement incroyable.

De deux choses l’une. Soit le PV dressé par les agents assermentés des ayants droit ne fait pas figurer l’adresse IP de l’abonné à avertir, ce qui paraît hautement improbable et ce qui mettrait gravement en échec leur validité juridique (mais encore faut-il en avoir connaissance pour le vérifier). Soit l’Hadopi considère que l’adresse IP de l’abonné n’est pas une donnée personnelle.

Or c’est justement parce qu’il s’agit d’une donnée personnelle que l’autorisation de la CNIL est exigée avant toute collecte d’adresse IP. Dans une note au bas de la page 6 de son rapport sur les autorisations de collectes, la CNIL avait rappelé en 2009 que « la Commission a toujours considéré l’adresse IP comme étant susceptible d’être une donnée à caractère personnel« . Le décret du 5 mars 2010 sur les informations transmises par les ayants droit liste lui-même les adresses IP parmi les « données à caractère personnel et informations« , ces dernières semblant viser exclusivement les « informations relatives aux œuvres ou objets protégés concernés par les faits« . Prétendre le contraire reviendrait à refuser la communication d’un PV de stationnement au motif que l’immatriculation du véhicule n’est pas une donnée personnelle.

Le refus de transmettre le PV par l’Hadopi paraît donc infondé. Ce qui ne devrait pas surprendre tant la Haute Autorité a pris l’habitude d’interpréter le droit d’étrange façon, que ce soit pour passer en force sur l’envoi des e-mails, ou pour prétendre que certains actes sont des délits, alors qu’ils n’en sont pas.

En écrivant qu’à « ce stade de la procédure » elle ne peut pas communiquer le PV, la Commission de protection des droits de l’Hadopi semble vouloir se réfugier derrière le décret sur la procédure publié en juillet 2010. Celui-ci ne prévoit explicitement l’obligation de réunir « l’ensemble des faits et procédure ainsi que toutes pièces utiles » qu’au moment de la transmission du dossier complet au parquet, après l’envoi d’au moins deux recommandations.

Contactée, la Commission de protection des droits de l’Hadopi n’a pas encore retourné notre appel.

http://www.numerama.com/magazine/18078-l-hadopi-refuse-de-transmettre-leur-pv-aux-abonnes-avertis.html

[Guillaume Champeau – Numérama – 15/02/2011]
Les parents de Maxime Rouquet ont reçu un avertissement de l’Hadopi, qui assure que leur adresse IP a servi à télécharger et partager un film illégalement. Problème : le candidat du Parti Pirate dans les Yvelines affirme que ses parents n’ont jamais rien téléchargé et que leur accès WiFi était protégé.

C’est probablement parmi les pires scénarios imaginés par la Haute Autorité pour la Diffusion des Oeuvres et la Protection des droits sur Internet (Hadopi). Dans sa riposte graduée automatisée, la commission de protection des droits a fait envoyer un courriel d’avertissement à un couple de parents qui n’aurait rien d’extraordinaire… s’ils n’étaient les parents de Maxime Rouquet, le candidat du Parti Pirate qui s’est présenté aux législatives dans les Yvelines. La mauvaise cible par excellence, puisque le bougre médiatise l’affaire et indique qu’il peut « affirmer avec certitude qu’il s’agit soit d’un « faux positif », soit d’un petit malin qui a récupéré le mot de passe du réseau WI-FI« . Ses parents, contrairement à leur progéniture, n’auraient rien de pirates. Ils n’auraient encore moins téléchargé le film Night and Day dont on leur accuse d’avoir permis la contrefaçon par défaut de sécurisation.

« Mes parents m’appellent il y a quelques jours pour me demander si je ne connais pas la meilleure : ils ont été flashés !« , raconte Maxime Rouquet sur son blog du Parti Pirate. « Eux qui ne sauraient même pas utiliser un logiciel de partage de fichier, et dont j’ai correctement sécurisé l’ordinateur et le réseau WI-FI (pour précisément éviter qu’ils ne soient ennuyés plus qu’ils ne l’ont déjà été en raison de ma « carrière » politique)…« , assure-t-il.

« Ca n’a pas plu à mes parents d’être poursuivis par la HADOPI alors qu’ils ne partagent pas…Il a fallu un peu de patience pour leur faire comprendre les tenants et aboutissants du fait qu’on ne les accuse pas d’avoir « téléchargé », mais de ne pas avoir empêché que quelqu’un le fasse avec leur adresse IP (et ce même si c’est impossible)« .

Pour le moment, Maxime Rouquet s’est contenté d’utiliser le modèle de réponse à l’Hadopi que nous avons mis à disposition sur nos forums, et de demander au secrétaire général de l’Hadopi Eric Walter la liste des fonctionnalités pertinentes des logiciels de sécurisation que ses parents sont censés installer. Il attend toujours une réponse, et pour cause. Elle n’est pas encore arrêtée.

Le scénario est l’un des pires pour l’Hadopi, car en cas de contestation devant les tribunaux administratifs, le PV établi pour les ayants droit et exploité par l’autorité administrative pourrait tomber. Ce qui entraînerait l’arrêt total de la riposte graduée. Absolument aucune procédure de certification n’a validé la méthode employée par la société nantaise TMG, qui collecte les adresses IP. Or cet exemple montre encore une fois qu’il y a au minimum un doute important sur la fiabilité des collectes, dont la CNIL avait noté qu’il n’était pas contrôlé. Si l’Hadopi a exprimé son souhait de faire procéder à un audit indépendant, aucun relevé ne sera jugé fiable en l’absence de certification.

La question de la fiabilité de la collecte des adresses IP n’est pas d’ailleurs le seul problème de preuve. L’an dernier, la présidente de la Commission de protection des droits avait estimé que les PV faisaient foi, et que « si l’abonné n’a pas changé de comportement au bout de trois fois, il n’a donc pas mis en œuvre de moyen de sécurisation« , et que « ce sont les conséquences de vos actes qui prouvent l’infraction« . Or comme nous l’avons sans cesse répété, le fait de repérer un téléchargement illégal prouve soit qu’il y a absence totale de sécurisation, soit qu’il y a inefficacité du moyen de sécurisation mis en place. Or on ne peut pas, à distance, savoir si cette inefficacité est due à un manque de diligence de l’abonné (l’un des critères de la négligence caractérisée), ou au moyen de sécurisation lui-même.

http://www.numerama.com/magazine/18064-l-hadopi-avertit-a-tort-les-parents-du-candidat-du-parti-pirate.html

S’il y avait plus de journalistes comme Denis Robert, la presse n’aurait aucun souci financier à se faire…

[Plume de Presse – 05/02/2011]

Et pan sur les becs d’Edwy Plenel et Elisabeth Lévy !

« Je donnerai des nouvelles plus détaillées plus tard mais la Cour de cassation a rendu ses trois arrêts définitifs aujourd’hui. Dix ans de bataille pour une victoire. Clearstream battu à plate couture. Mon enquête est jugée sérieuse, utile et dans l’intérêt général. Mes condamnations sont annulées et ils doivent m’indemniser. Je suis content.«

Il peut, Denis Robert ! Sa réaction, postée il y a une quinzaine d’heures sur sa page Facebook, vient saluer l’épilogue judiciaire d’un long combat. Comme quoi il ne faut jamais désespérer de rien. Un détour par nos archives nous renvoie au dernier billet consacré à cette affaire, en juin 2008, particulièrement pessimiste comme l’indiquait son titre : À la mémoire de la liberté d’informer, les regrets éternels de Denis Robert. « Je jette l’éponge. C’est une victoire de Clearstream, de ses avocats, de ses juristes, de ses dirigeants, des banquiers de son conseil d’administration. Une victoire de la censure« , écrivait-il alors. Presque trois ans plus tard, revirement radical : « L’ancien journaliste de Libération avait été condamné en appel à payer un total de 4 500 euros de dommages et intérêts ainsi que plusieurs milliers d’euros de frais de justice, résume Europe 1. Clearstream avait par la suite proposé un arrangement à Denis Robert, que celui-ci avait refusé. Il avait alors formé un pourvoi en cassation. Dans un arrêt rendu jeudi, la 1ère chambre civile de la Cour de cassation a cassé la décision de la cour d’appel de Paris, en relevant « l’intérêt général du sujet traité et le sérieux constaté de l’enquête ».

Tiens donc ! Nouvelle recherche dans nos archives, Phrase du jour du 22 juin 2006 : « Il y a peut-être eu des choses répréhensibles dans l’histoire de cette chambre de compensation, mais ce peut-être suffit à dire que nous ne pouvons en faire une information« : Edwy Plenel, ancien directeur de la rédaction du Monde et partie civile dans le procès sur la manip des fichiers de Clearstream, auxquels son nom a été ajouté, reste prudent. Il y a « peut-être« eu des choses répréhensibles. Notre moustachu n’est pas bien sûr. Il est même quasiment certain du contraire : « Depuis 2001, j’ai toujours dit, mais sans doute n’ai-je pas été assez entendu, qu’il n’y avait pas d’affaire Clearstream. Ce que nous ne pouvons ni prouver ni recouper ni sourcer de façon honnête, loyale et transparente, n’existe pas dans notre métier.« Circulez, y’a rien à voir. Comment vous dites, Clearstream  ? Non, rien. De qui Plenel se moque-t-il ? De la justice : ces surprenantes déclarations sont extraites de la transcription par l’Obs.com de la déposition de Plenel chez les juges d’Huy et Pons. » Pas d’affaire Clearstream ? La Cour de cassation vient de proclamer l’inverse. Plenel va-t-il présenter ses excuses à Denis Robert ?

Une autre qui devrait le faire, c’est Elisabeth Lévy, auteure en septembre 2009 d’un papier particulièrement dégueulasse, moquant Denis Robert, traité de « second couteau » et d’ « idiot utile« . « Il fallait avoir admis comme vérité révélée les «révélations» de Denis Robert« , écrivait-elle avec ces odieux guillemets, parlant d’ « un récit dont rien, jusqu’à aujourd’hui, n’a prouvé qu’il était vrai. En 2001, donc, Denis Robert publie Révélations, co-écrit avec un ancien employé de la chambre de compensations. Décidé à tout sacrifier, y compris sa carrière (qui connaissait des hauts et des bas, mais qui n’en a pas ?), le fin limier est tombé sur le centre mondial du blanchiment. La preuve : il existe des comptes non publiés (comme dans n’importe quelle banque, y compris celle de vous et moi) qui, par glissements sémantiques, deviennent des comptes dissimulés puis occultes. Une fois qu’on a collé sur le livre le sticker «investigation», c’est indiscutable. Peu importe que Clearstream gagne la plupart de ses procès en diffamation.« La Cour de cassation vient, par les conclusions de son arrêt, d’éclairer la nature des propos de la vipère de Causeur : d’indignes sarcasmes médisants proférés à l’encontre d’un confrère pourtant à l’époque en butte à un scandaleux harcèlement judiciaire, qui a bien failli provoquer sa ruine ! La plus haute juridiction française remet la Lévy à sa place : Robert avait raison. Et s’il incarne l’honneur du journalisme, comment qualifier celle qui lui plantait un couteau dans le dos alors qu’il était à terre ?

http://www.plumedepresse.net/denis-robert-contre-clearstream-la-justice-triomphe-enfin/