Suite du feuilleton de « La Secte » (http://sitedelasecte.free.fr) et de Jean-Paul Ney (entre autres)… Pour ceux d’entre vous qui ne vont pas/plus sur Usenet, c’est une histoire qui remonte à…. combien déjà ? Dix ans ?

En tout cas, c’est rassurant de constater qu’il y a encore des juges intelligents… la lecture du jugement est un vrai régal !

Hé Thierry, la prochaine fois, réfléchis..

[Legalis.net – 29/12/2010]

Quand des « usenautes » s’affrontent devant le juge après s’être étripés en ligne, cela donne une décision de justice riche en enseignement sur le droit de la diffamation et de l’injure sur internet. Le jugement du 17 septembre 2010 de la 17ème du TGI de Paris montre bien que ces infractions sont affaire de contexte. Et celui de cette espèce est particulier puisque les propos reprochés sont tenus dans le cadre d’un usenet dédié à « l’engueulade ». Le juge a donc tenu compte du genre de support en cause, un forum de discussion non modéré où une grande licence dans l’expression était de rigueur, pour rejeter les demandes de la partie civile, qui n’a pas comparue et n’a pas davantage été représentée.

Le forum.misc.enguelade, particulièrement actif entre 2002 et 2004, permettait à une « meute » d’internautes de mettre en pâture une victime, souvent une novice sur usenet qui « refuse catégoriquement d’en comprendre et accepter les règles ». La partie civile, plus vindicative et probablement plus procédurière que ses « camarades », a choisi de clore la discussion sur le terrain judiciaire en portant plainte contre neuf d’entre eux.

Le tribunal a fait une distinction entre deux internautes qui s’exprimaient dans le but d’informer les « usenautes » contre les agissements du groupe en cause. Le premier avait créé un site pour répondre, de manière rigoureuse et sérieuse, aux diffamations et injures dont il prétendait faire l’objet. Il avait également constitué une « trousse-à-outils » très documentée, destinée à être utilisée pour se défendre en justice. Le tribunal lui a reconnu le bénéfice de la bonne foi.

Quant à l’utilisation des termes « nuisibles » ou « lâches », le tribunal a estimé qu’elle ne dépassait pas, dans ce contexte, les limites admissibles de la liberté d’expression.

Le second mis en cause est un journaliste (NdL&I : Jean-Paul Ney) qui avait pris soin de ne pas désigner ou de ne pas associer la partie civile aux propos tenus. L’action a donc été reconnue irrecevable. Les autres internautes s’étaient simplement mais agressivement exprimés sur ce forum.

Le tribunal a examiné les messages en cause mais ne les a pas considérés comme diffamatoires ou injurieux, notamment en raison du comportement provocateur de la partie civile, même si les prévenus ont répondu à la provocation. Trois d’entre eux ont obtenu une indemnisation de 300 euros pour procédure abusive. La décision a été frappée d’appel.

Quelques extraits du jugement :

La plupart des messages incriminés ont été mis en ligne sur le réseau Usenet, soit l‘archéologie du réseau internet qui repose sur un protocole technique distinct du http, et offre aux internautes une arborescence de forum de discussion dont l’indexation technique révèle le thème. Les messages sur Usenet sont généralement courts et le fait d’habitués qui organisent la police de ce réseau, selon le principe un internaute une voix, en décidant par exemple de soumettre à référendum la création d’un nouveau forum, la suppression d’un forum déviant, l’exclusion de tel internaute, etc. Par nature, aucun de ces forums n’est modéré et la plus grande liberté de ton y règne ; la licence y est quasiment totale, la modération considérée comme une censure, et la plupart de ses fidèles s’y exprime sous pseudonyme. Les facilités d’échanges entre internautes comme l’idéologie libertaire qui a présidé à la naissance d’Usenet, initialement très affectionné par les universitaires et les informaticiens, en expliquent le succès d’origine.

Quoique parfaitement publics et accessibles à tous, les messages sur Usenet -dont certains forum de discussion ou “news group” sont, pour partie au moins, à internet ce que le “ça” est en psychanalyse- ont donné lieu à très peu de contentieux ou de plaintes, ses utilisateurs les plus orthodoxes répugnant ordinairement à saisir un tiers étranger à leur milieu, et ceux qui n’en sont pas familiers les tenant, à tort ou à raison, pour le fait d’addicts aux échanges interminables ou stériles.

II est cependant advenu que certains utilisateurs d‘Usenet se soient fait un nom en justice en s’attaquant les uns les autres dans d’interminables procès, à la suite d’échanges de messages sur un forum dédié, accessible à l’adresse “fr.misc.engueulades.html”, qui, comme son nom l’indique, est un défouloir auxquels les plus masochistes des internautes ne manquaient pas de se connecter dans les années 2002-2004. Les fidèles de ce forum ont coutume de le désigner sous l’acronyme FME (pour « forum misc.engueulade »).

Une parfaite compréhension des termes du litige suppose encore qu’un mot soit dit du site de « La Secte”, accessible à l’adresse http://sitedelasecte.free.fr, qui se présente en ces termes sur sa page d’accueil. Seul un choix d’extraits significatifs en sera donné :

“La charte de FME veut qu’on n‘initie pas un fil [de discussion]. Ce groupe est destiné aux engueulades, comme son nom l’indique, connard. Il se divise en deux catégories de participants : la victime, et la meute, […] On les appelle les connards de FME. Le pauvre hère de victime se voit immédiatement jeté en pâture à toute la meute féroce liguée comme un seul homme contre lui sans aucune raison valable. […] Un vote est organisé chaque mois, pour l’élection de la plus méritante victime, qui se voit décerner le Mimile d’or du mois. […] Un prix spécial est en cours d’établissement pour les petits êtres : “méprisables, haineux, lâches, veules, couards, mythomanes, calomniateurs, sans honneur, xénophobes, racistes, antisémites, homophobes, scatos, incultes, vulgaires, idiots, bêles et méchants » […] On en recense deux exemplaires sur Usenet. […] La vivacité du groupe dépend de la qualité des victimes, et parfois les fils [de discussion] sont tellement longs qu’il est impossible de les comprendre autrement qu’en lisant au moins deux fois par jour. […]

La victime est, en général novice sur Usenet et refuse catégoriquement d’en comprendre et accepter les règles. La meute possède un équipement de détecteurs à victimes personnalisés et surpuissants. […] Les menaces de violences physiques à l’encontre des spectateurs de la meute sont particulièrement appréciées, de même que les insultes envers les membres de leur famille. Les propos racistes, sexistes, homophobes, xénophobes et l’apologie de groupuscules d’extrême droite sont des plus appréciés. […]. Quelques victimes consentantes ou non (rien ne les oblige à rester) se voient vite attribuer un surnom avant que d’être sauvagement déchiquetées par “la meute des connards de fme “. […]

Le membre n°1 de la secte est Monsieur Titi “régulièrement zusurpé par d’horribles husurpateurs qui zusurpent“. On compte “certain” nombre de Monsieur Titi, qui se battent tous pour être le vrai. […] Inutile de choisir votre camp avec circonspection, le choix se fait selon de mystérieuses accointances, les nuits de pleine lune, au cours de réunions secrètes de la secte dans les forêts de bretagne ou dans le maquis corse…”

Le 1er avril 2004, “La Secte” a été remplacée par “La Neuf » (Nouvelle Eglise de l‘Usenet Francophone) dont la liste de membres affichée sous pseudonyme est très semblable. Un même trophée du “Mimille du mois” est également attribué. Enfin, à suivre la présentation qu’elle en fait elle-même, “La Neuf » comporte un “Grand Patriarche”, des “Dignitaires”, un « Clergé séculier” et un “Clergé régulier”.

http://legalis.net/spip.php?page=jurisprudence-decision&id_article=3055