Pauvre Jipouné, ça commence vraiment à barder pour son matricule… emprisonné en Côte-d’Ivoire, oublié des services consulaires français… et maintenant les injures et mensonges qu’il diffusait – lui et ses multiples pseudos – sur Internet lui retombent sur le nez… décidément ! On en aurait (presque) pitié. Je propose qu’on lance une souscription pour payer l’amende, parce que sinon, quand Jipouné va revenir en France, il sera bon pour aller dormir sous les ponts…

[Zataz –  06-02-2009]
Le Tribunal de Grande Instance de Nanterre vient de condamner un internaute français à 18.000 euros d’amende pour diffamation sur Internet.

L’affaire ne date pas d’hier, elle date même du mois d’août 2005. Jean-Paul Ney (JPN), un internaute Français, en prison en Côte d’Ivoire depuis plus d’un an et qui était connu pour ses « dires » sur Internet vient d’être condamné, une nouvelle fois, pour diffamation sur Internet.

Il y a plus de trois ans, cet internaute racontait, sous la signature de plusieurs personnages fictifs, dont Marie Karine, qu’  « une meute » de personnes lui en voulait, le menaçait, … Parmi les personnes citées dans cette fausse interview, le webmasteur du site Kitetoa. L’administrateur de Kitetoa étant un journaliste qui avait déjà gagné un autre jugement à l’encontre de JP Ney à la suite de menaces de mort.

Dans cette nouvelle affaire, la fausse Interview avait été diffusée via plusieurs sites web et blogs mis en place par JPN. Le tribunal a décidé, le 5 février, que sur l’action publique, Jean-Paul Louis Ney était coupable de : « Diffamation envers particulier(s) par parole écrite, image ou moyen de communication au public par voie électronique« . Une amende délictuelle de 5 000 euros a été requise à l’encontre de JPN.

Sur l’action civile, le TGI indique que : « Jean-Paul Louis Ney est entièrement responsable des conséquences dommageables de l’infraction subies par la partie civile« . Le Tribunal condamne  JP Ney à 8 000 euros à titre de dommages-intérêts et 5 000 euros au titre de l’article 475-1 du Code de procédure pénale.

Le tribunal a demandé aussi, sous peine d’une astreinte de 500 euros par jour pour JP Ney et/ou l’hébergeur de retirer les propos diffamatoires des différents sites ciblés.

Le tribunal a aussi ordonné que soit diffusé sur les dits sites la publication du jugement pendant un délai « qui ne saurait être inférieur à six mois ». Le tribunal impose aussi que ce jugement soit diffusé dans trois journaux. A noter que JP Ney n’était pas présent lors de l’audience, il est emprisonné en Côte d’Ivoire.

http://www.zataz.com/news/18523/diffamation–internet–site-web–amende–jugement.html

Advertisements