[ Droite et Technologie – mercredi 5 mars 2008]

La jurisprudence française du web 2.0 est pleine d’enseignements. Petit tour de piste des balises les plus importantes, et conseils pour un intranet ou un extranet d’entreprise.

Les sites participatifs de type Web 2.0 sont une catégorie d’intermédiaires de l’Internet caractérisés par un renouvellement constant de leurs contenus par leurs utilisateurs, leur structure ayant été mise en place par le responsable du site.

Bien que le cadre juridique qui leur est applicable ne soit pas encore définitivement établi, il est un fait que les sites Web 2.0 pullulent. Leur architecture technique est facile à mettre en place et à maintenir ; par hypothèse leur contenu est encore plus facile à produire.

Une fois encore, ce qui est simple techniquement peut devenir compliqué lorsque commencent les questions juridiques. Or l’un ne va jamais sans l’autre. Et si les intermédiaires Web 2.0 présentent de l’intérêt pour l’Internet, il en est de même en ce qui concerne les entreprises.

Ces dernières ne s’y sont pas trompées et nombre d’entre elles utilisent aujourd’hui ces modes d’échanges comme des outils d’entreprise. Au point de vue juridique, les interrogations se focalisent sur deux types d’outils : les forums de discussion et ceux qu’il est possible de regrouper sous la fonction de mise en commun de fichiers en des lieux centralisés (par exemple : des répertoires partagés dans l’intranet ou les «dossiers publics » des messageries électroniques).»…

http://www.droit-technologie.org/actuality-1129/les-moderateurs-de-blogs-face-a-la-loi.html