Ca va être dur, si on peut plus faire de l’aggrégation d’information. Il faut trouver un moyen d’adapter la léglisation afin de tenir compte de la réalité des « mash-up ». Il faut pouvoir condamner la source première de l’info et pas les fils RSS qui la reprennent….

Pour l’instant, en l’état du droit, c’est la diffusion de l’information diffamatoire qui est sanctionnée. Donc tous les sites reprenant des infos sont menacés, depuis Google et Yahoo jusqu’à Fazed, Slashdot… et Libertés-Internets. Ca va pas être simple.

Mise à jour du 11 mars 2008 : le propriétaire du nom de domaine n’est pas responsable

[Damien Bancal – 01net., le 29/02/2008]
Olivier Dahan, qui a réalisé le film primé à Hollywood, vient de faire condamner Lespipoles.com, pour avoir repris un flux RSS du site Gala.fr jugé diffamant. D’autres sites pourraient suivre.

C’est une décision de justice du tribunal de grande instance de Nanterre, en date du 19 février, qui risque de faire couler beaucoup d’encre dans les jours à venir.

Olivier Dahan, le réalisateur du film La Môme, pour lequel Marion Cotillard vient de recevoir l’Oscar de la meilleure actrice, avait poursuivi le magazine Gala ainsi que plusieurs sites Internet en janvier dernier, à propos d’une relation présumée entre le cinéaste et l’actrice américaine Sharon Stone.
Dans cette affaire, le site LesPipoles.com vient d’être condamné à 1800 euros de dommages et intérêts pour avoir repris dans son fil RSS cette information diffusée par le site Gala.fr.
« Je n’ai même pas eu la possibilité de lire l’article en question puisqu’au moment où l’huissier de justice a débarqué chez moi, l’article avait déjà été retiré du site de Gala, confie Eric Duperrin, le webmaster du site Lespipoles. Je me suis retrouvé avec un référé devant le tribunal sans même avoir reçu la moindre mise en demeure ».
« Un signal fort »
Ce n’est pas une première pour ce site : le comique Jean-Yves Lafesse l’avait déjà mis en demeure de retirer des liens que l’artiste considérait comme litigieux. « A l’époque j’avais reçu un recommandé, explique Eric Duperrin, j’ai contacté l’avocat, retiré les liens et tout était rentré dans l’ordre ».
Cette condamnation pour diffusion d’une information générée par un flux RSS peut-elle mettre en danger ce type de diffusion ? « Le référé n’a pas grande influence, confie l’avocat de la défense. Mais c’est un signal fort du juge. Un signe particulièrement négatif pour les mashups. »
En effet, les sites qui combinent flux RSS et autres applications tierces (API) – comme les vidéos de YouTube, les photos de Flickr – ont peut-être du souci à se faire. Une décision de justice questionne le concept même de mélange d’applications.
D’autres sites, comme Wikio, le moteur de recherche d’actualités créé par Pierre Chappaz, fondateur du comparateur de prix Kelkoo, se retrouveront aussi prochainement devant les juges, selon nos informations.
« Il va être compliqué de contrôler toutes les diffusions, je me vois mal retirer les API et RSS », estime Eric Duperrin. Google sera-t-il la prochaine cible du réalisateur ? En tapant Olivier Dahan dans le moteur de recherche, le premier lien sponsorisé à apparaître (pour Gala.fr) affiche : « On murmure que Sharon Stone et Olivier Dahan seraient ensemble ! » Le Web 2.0 n’a sans doute pas fini de faire tourner en bourrique les tribunaux…